Mentions légales

Éditeur du site

Le site et l’application Maint Vision (le « Service ») sont édités par :

• Dénomination sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale de l’éditeur]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER : forme juridique]
• Capital social : [À COMPLÉTER : le cas échéant]
• Siège social : [À COMPLÉTER : adresse du siège]
• Immatriculation : [À COMPLÉTER : SIREN / RCS + ville, le cas échéant]
• N° de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : le cas échéant]
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom du représentant légal]
• Contact : contact@maintvision.com

Hébergement

Site vitrine (maintvision.com)

Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com. Le site vitrine est statique et ne collecte aucune donnée personnelle.

Application et interface web

Application web hébergée par Vercel Inc. (voir ci-dessus). API applicative hébergée par [À COMPLÉTER : hébergeur de l’API — ex. Railway, Render — + adresse].

Base de données et fichiers

Les données applicatives des clients sont hébergées dans l’Union européenne : base de données PostgreSQL gérée (Neon, région Union européenne) et stockage de fichiers compatible S3 (Cloudflare R2). Voir la politique de confidentialité pour le détail des sous-traitants.

Propriété intellectuelle

La marque « Maint Vision », le logiciel, sa structure, ses interfaces, ses textes et ses éléments graphiques sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les contenus saisis par les clients dans l’application (données de maintenance, fichiers, etc.) restent la propriété de leur organisation. Voir les conditions générales d’utilisation.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site vitrine, sans garantie qu’elles soient exhaustives ou exemptes d’erreur. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont l’éditeur ne maîtrise pas le contenu et ne saurait être tenu responsable.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Le site vitrine n’utilise aucun cookie publicitaire ; la mesure d’audience (Google Analytics) n’est activée qu’avec votre consentement.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Pour toute question : contact@maintvision.com.